Mentions Légales

Dernière mise à jour : 5 novembre 2025

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Zenaïa l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

Éditeur : Zenaïa

Responsable de publication : Sébastien Bon

Statut juridique : Artiste auteur

SIRET : [Ton numéro SIRET - 14 chiffres]

Adresse : MONTEBOURG - 50310 - FRANCE

Email : contact@zenaiaart.com

"TVA non applicable, article 293 B du CGI"

Hébergement du site

Hébergeur : Squarespace Ireland Ltd.

Adresse : 2nd Floor, Iveagh Court, Harcourt Road, Dublin 2, Irlande

Site web : https://www.squarespace.com

Contact : Via le formulaire de contact Squarespace

Propriété intellectuelle

Contenu du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, œuvres d'art, créations numériques, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Zenaïa ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Zenaïa.

Œuvres d'art

Toutes les créations artistiques présentées sur ce site (créations numériques, encres sur papier, sculptures) sont protégées par le droit d'auteur et restent la propriété intellectuelle exclusive de l'artiste Zenaïa / Sébastien bon.

L'acquisition d'une édition limitée ou d'une œuvre originale confère à l'acheteur un droit de jouissance privée de l'œuvre, mais ne transfère en aucun cas les droits de reproduction, de représentation ou d'exploitation commerciale.

Toute reproduction, diffusion publique, utilisation commerciale ou modification des œuvres sans autorisation écrite expresse de l'artiste est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques

"Zenaïa" est une marque protégée. Toute reproduction non autorisée de cette marque constitue une contrefaçon.

Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à :

La gestion des commandes d'éditions limitées
La gestion de la newsletter
La gestion des demandes de contact
La gestion des commandes personnalisées

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@zenaiaart.com

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Responsable du traitement des données : Sébastien bon

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

Cookies utilisés :

Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement du site (panier, session)
Cookies analytiques : Squarespace Analytics (mesure d'audience anonymisée)
Cookies ThePrintSpace : Si vous commandez via le widget intégré

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies non essentiels. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient être altérées.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Liens hypertextes

Le site Zenaïa peut contenir des liens vers des sites externes. Zenaïa n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Disponibilité du site

Zenaïa s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue. Le site peut être temporairement inaccessible en raison de maintenance, de mises à jour ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

Exactitude des informations

Zenaïa s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

En cas d'erreur manifeste (notamment concernant le stock d'éditions limitées, les prix ou les caractéristiques techniques), Zenaïa se réserve le droit d'annuler une commande et de procéder au remboursement intégral.

Impression et qualité

Les œuvres proposées en édition limitée sont produites selon des standards professionnels. Les couleurs affichées à l'écran peuvent légèrement différer du rendu final imprimé en raison des variations de calibrage des écrans.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :